GPL et taxe sur véhicules polluants ??

[coralex]

Bonjour à tous,

Je viens de passer à la Préfecture pour faire immatriculer la 407 SW V6 que l'on a fait équiper au GPL.
Carte grise gratuite : ce n'est pas une surprise
En revanche j'ai du payer 72 euros de taxe pour véhicule polluant. C'est normal ??????
Le rapport de la DRIRE indique un taux de CO2 de 236 gr/km. Est-ce le taux de pollution en fonctionnement essence ou GPL ?

J'ai une 406 coupé V6 également pour laquelle on a payé aucunes taxes. Mais c'était il y a 4 ou 5 ans.

Merci d'avance pour vos réponses

[tchris]

Bonjour,

Les véhicules sortis après le 1er juin 2004 ont cette taxe sur les véhicules dit "polluants" ...
Par ailleurs, pour ceux après le 1er janvier 2009 rejetant plus de 250 g (puis 245, puis 190) de CO2, il y en a une à payer annuellement ...

Cf http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm ou http://www.ants.interieur.gouv.fr/ants/ ... tures.html et http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... 0006069577

[coralex]

Je te remercie pour ta réponse.
Je pensais que nous n'étions pas concernés par cette taxe :/

[yohannl14]

Bonjour,

en fait j'ai eu la MEME surprise que toi pour ma C5 V6 de 28/12/2005.
A peut pret la même mécanique

Y.1 = 0 euro car GPL NON POLLUANT
Y.3 = 76 euro car POLLUANT

Effectivement il y a un 238 en V.7

[bricoducat]

Bonjour,

en fait j'ai eu la MEME surprise que toi pour ma C5 V6 de 28/12/2005.
A peut pret la même mécanique

D'un autre coté si ça deviens comme la vignette, ça permettait d'acheter des grosses essence pour le prix d'une petite.
Genre une mercedes E de 150 000 km pour 1500 euro (et pas pourrie elle a fait 300 000 km).

[Losange]

Le problème avec le GPL installé en seconde monte, c'est qu'il n'y a pas de prise en compte de la réduction de CO2 et des émissions polluantes par un processus simple d'homologation.
C'est aussi le cas pour la fiscalité des véhicules de société où tout est basé sur le CO2.
Et comme il n'y a quasiment pas de véhicules équipés constructeurs première monte en France, c'est makache.

On voudrait couler le GPL que l'on ne s'y prendrait pas autrement.

[Flo2]

En fait il y a deux choses, si le véhicule est d'après 2004 et d'après 2009.

Après 2004 :
Si plus de 200g / km alors 2euros par gramme supplémentaire à payer en sus
Si plus de 250g/km alors 4euros par gr à payer en sus.

Et si en plus le véhicule est d'après 2009 alors :
160euros par an à payer s'il émet plus de 191gr/km.

Flo.

[gépèlist]

Bonjour,
Désolé de venir si tard : je trouve ce post en rapport avec le CT sur ma Xantia 1999, GPL/Téléflex monté en 2009 à 54000 km.
(je n'ai payé aucune "taxe" sur carte grise en janvier 2009)
C'est la première fois que j'assiste de près au contrôle "pollution", et aussi la première fois qu'un contrôleur me demande comment on passe le véhicule en carburation "essence". C'est là que je reste pantois.
- << Comment donc, la pollution sous GPL ne serait pas prise en compte ? >> -
- << Bin nan, il n'existe aucun contrôle possible sous GPL puisque la machine n'existe pas, en tous les cas pas chez nous >> -
... OUPS ?:
*
Voici les seules mentions au bas du rapport : CO ralenti : 0,02% - CO ralenti accéléré : 0% - Lambda : 1,01
Alors je demande au contrôleur : Mais qu'en est-il du CO2 de mon véhicule ?
Réponse: Bah, ne vous en faites pas, vous êtes très loin des limites acceptables -
Bin-in-in, disons que ça ne répond pas à ma curiosité.

Mes questionnements :
1) Bizarrement, jusqu'à l'an dernier j'avais toujours une indication en "grammage" en face des "CO" ??? (je sais plus mais c'était des valeurs infimes)
2) Pourquoi est-il tout le temps question de CO... "2" ? (gaz carbonique), alors qu'il n'en est nulle part mention dans les rapports des CT ? S'agit-il de la pollution qui a été engendrée lors de la fabrication du véhicule ? ?: ... ça m'échappe à donf ! Et d'ailleurs, qu'en est-il du """ CO2""" de ma Xantia alors ?
Car moi aussi j'en rejette toutes les 5 secondes
*
Je vous remercie d'avance pour vos éclaircissements.
Bonne journée à tous.

[fx04]

le CO -> gaz mortel en forte concentration car ça se fixe à la place de l'oxygène dans le sang. Le CO est émis par des chauffe-eau mal réglés, entre autres sources d'intoxications dans l'habitat comme les poeles à pétrole aussi, et il y a environ 200 à 300 morts par an en France à cause de ça.

Le CO2 -> aucun effet sur la santé, mais par contre c'est un gaz qui augmente l'effet de serre.

Les politiques ont tout misé sur le CO2, au mépris des émissions d'autres polluants, comme surtout les (putain de) particules diesel. Encore ce matin, j'entendais à la radio qu'une étude révèle qu'il y a un effet santé même en dessous des seuils de pollution de l'air admis en agglomération...Donc, à ce jour, la fiscalité ne vise que le CO2.

Mais alors pourquoi on ne le mesure pas au CT ? ché pas, ça doit être compliqué, et c'est une donnée constructeur, mais en effet, elle doit qd même varier dans le temps avec l'usure moteur, le manque d'entretien, etc. Je serais preneur d'une réponse aussi.

Pour revenir sur la taxe des véhicules polluants > 1er juin 2004, là aussi, cherchez la logique, même par rapport uniquement au CO2. Si j'achète un gros V8 mais d'avant cette date, je ne paye pas de taxe, ouais, super logique la lutte contre l'effet de serre

Une voiture émet un peu moins de CO2 en GPL qu'en mode essence, mais pas non-plus 2 fois moins.

[tchris]

Les mesures d'émission de CO2 par kilomètre sont réalisées pour un nouveau véhicule produit par un constructeur sur un cycle dit "normalisé" (par l'Europe).
Ainsi, sur ce cycle, chaque véhicule neuf émet une certaine quantité de CO2 par kilomètre exprimée en gramme.
Cette mesure n'est effectuée sur les véhicules neuf qu'à partir d'une certaine date (que je ne connais pas) : les véhicules plus ancien (comme la Xantia) n'ont pas été mesurés.

Ainsi les malus et autres taxes CO2 sont pour les véhicules postérieurs à leur dates d'entrée en vigueur.
La Xantia n'est donc pas concernée au niveau CO2.

Le contrôle technique n'est pas équipé pour réaliser la mesure de CO2 sur le cycle normalisé qui est de toute façon une caractéristique considérée comme constante pour un véhicule donné.

Au contrôle technique sont mesurés d'autres "polluants" (la notion de "polluant" est très relative ); par exemple le niveau de CO (monoxyde de carbone, rien à voir avec le dioxyde de carbone) instantané (et pas la quantité sur un cycle) en fait partie : une xantia essence doit être < 0,30.

En résumé :
- le CT contrôle certains polluants émis par le véhicule présenté notamment ceux issus d'un mauvais réglage du véhicule ou d'usure de certaines pièces (catalyseur par exemple)
- les émissions de CO2 sont une caractéristique "intrinsèque" d'un véhicule censé indiquer sa qualité écologique (en oubliant toutes les autres polluants -toxiques ceux là- comme les particules, les NOx, ...)